Informations légales
Mentions légales
En conformité avec la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous vous communiquons les informations suivantes.
Document en cours de finalisation. Certaines informations administratives seront complétées dès la finalisation de l'enregistrement de la société. Pour toute question, contactez-nous à contact@deltyastudio.fr.
Éditeur du site
- Raison sociale
- en cours
- Forme juridique
- en cours
- Capital social
- en cours
- Siège social
-
en cours
[CP] [Ville], France - SIREN
- en cours
- SIRET
- en cours
- RCS
- en cours
- N° TVA intracommunautaire
- en cours
- Co-fondateurs
- Florent Mounayar & Céléna Luttringer
- Directeur de la publication
- Florent Mounayar
- contact@deltyastudio.fr
- Téléphone
- +33 7 59 67 43 69
- Site web
- https://deltyastudio.fr
Hébergeur du site
- Nom de l'hébergeur
- en cours
- Adresse
- en cours
- Téléphone
- en cours
- Site web
- en cours
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site Deltya Studio (textes, illustrations, photographies, arborescence, mise en page, charte graphique, logos, marques) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
La marque Deltya Studio, le logo et l'ensemble des éléments graphiques du site sont la propriété exclusive de l'éditeur.
Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l'utilisation du site deltyastudio.fr est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de l'éditeur.
Crédits
Conception, design et développement : Deltya Studio
Polices de caractères : Inter et Space Grotesk (Google Fonts)